Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUCHETTE
ROUCHETTE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3955431
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2022
ROUCHETTE de ROUCHETTE

Présentation de la marque ROUCHETTE

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUCHETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROUCHETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUCHETTE domicilié(e) ZI du Bordage - 49122 - LE MAY SUR EVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 603 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

La marque ROUCHETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUCHETTE est expirée depuis le 23 octobre 2022.

ROUCHETTE a également déposé les autres marques suivantes : PAUSE NATURE , ELTY PRO LES TECHNOLOGIES DE LA SECURITE , EASY-FLEX , R , ELTY L'ESPRIT NATURE , TERRE DE FEU , ECORCE , (Marque figurative)


ROUCHETTE SAS, Société par actions simplifiée - ZI du Bordage - 49122 - LE MAY SUR EVRE - France - SIREN 353603814


Cabinet HARLE et PHELIP - Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; arrache-clous ; arracheuses (outils) ; tendeurs de bandes métalliques (outils) ; tondeuses pour la coupe de la barbe ; bêches ; béliers (outils) ; pieds de biche (outils) ; burins ; canifs ; casse-noix non en métaux précieux ; ceintures porte-outils ; couteaux de chasse ; chasse-pointes ; chasses (outils) ; cisailles, lames de cisailles ; ciseaux ; clefs (outils) ; cliquets (outils) ; cognées ; coupe-légumes ; couteaux ; cueille fruits ; cuillers (outils) ; élagueurs ; emporte-pièce (outils) ; fauchettes ; faucilles ; faux ; forets (outils) ; porte-forets (outils) ; formes pour chaussures (outils de cordonniers) ; fourches ; fraises (outils) ; gonfleurs (instruments à main) ; grattoirs (outils) ; hache-légumes ; haches, hachettes ; ouvre-huîtres ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; lames de scies (parties d'outils) ; leviers ; limes ; machettes ; maillets ; marteaux (outils) ; masses (maillets) ; massettes (marteaux) ; mouchettes (ciseaux) ; pelles (outils) ; pioches ; piolets à glace ; pistolets (outils) ; pointeaux (outils) ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; râpes (outils) ; râteaux (outils), râteaux de golf ; scies (outils) ; sécateurs ; seringues pour projeter des insecticides ; serpes ; serpettes ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; formes pour souliers (outils de cordonniers) ; tarauds (outils) ; tenailles ; tondeuses (instruments à main), tondeuses à gazon (instruments à main) ; tournevis ; tranches (outils) ; trousses de manucures ; trousses de pédicures ; truelles ; vaporisateurs pour insecticides (outils) ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sac d'alpinistes, bâtons d'alpinistes ; baudruche ; sacs de campeurs ; cannes de parapluies, poignées de cannes, cannes-sièges, carcasses de parapluies ou de parasols ; cartables ; porte-cartes (portefeuilles) ; coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; couvertures en peaux (fourrures) ; mallettes, mallettes pour documents ; porte-monnaie non en métaux précieux ; ombrelles ; sacs de plage ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-musique ; filets à provisions, sacs à provisions ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes, sacs de voyage, sacs d'écoliers ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; serviettes (maroquinerie), serviettes d'écoliers ; trousses de voyage (maroquinerie) ;

Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie ; antidérapants pour chaussures ; bonnets de bain, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain ; bottes, tiges de bottes ; bottines ; bouts de chaussures ; brodequins ; cache-col ; caleçons ; casquettes ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; chaussettes, fixe-chaussettes, supports-chaussettes ; chaussons ; chaussures de football, crampons de chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; empeignes de chaussures, ferrures de chaussures, talonnettes pour chaussures, trépointes de chaussures ; chemises, empiècements de chemises, plastrons de chemises ; chemisettes ; combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; vêtements confectionnés ; costumes ; vêtements en cuir, vêtements en imitation du cuir ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; espadrilles ; galoches ; gants (habillement) ; gilets ; guêtres ; souliers de gymnastique ; jerseys (vêtements) ; jupes ; maillots ; manchettes (habillement), manchons (habillement) ; manteaux ; mitaines ; paletots ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; vestes de pêcheurs ; peignoirs ; chaussures de plage, costumes de plage ; pull-overs ; sabots (chaussures) ; sandales ; semelles, semelles intérieures ; souliers ; sous-pieds ; souliers de sport ; tabliers (vêtements) ; talons ; tee-shirts ; uniformes ; vareuses ; vestes ; vêtements de gymnastique ; vêtements en papier ; voiles (vêtements).